Mentions légales

Dernière mise à jour : 17 août 2026

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1. Éditeur du site

Le Site est édité par :

• Nom commercial : APEXOR
• Exploitant : Adel BOUHADDOUF, Entrepreneur Individuel (EI / micro-entreprise)
• Numéro SIREN : 108 720 210
• Numéro SIRET (établissement principal) : 108 720 210 00010
• Code APE/NAF : 4791A — Vente à distance sur catalogue général
• Capital social : non applicable (Entreprise Individuelle)
• Siège social / adresse postale : 2 Rue Rouget de l'Isle, 69800 Saint-Priest, France
• Régime de TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
• Contact : via notre page de contact, ou par e-mail à help.apexor [at] gmail [dot] com
• Directeur de la publication : Adel BOUHADDOUF

2. Hébergement du site

Le Site est hébergé par la solution Shopify, fournie par :

Shopify International Limited
2nd Floor, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road,
Dublin 4, D04 XN32, Irlande

Pour plus d'informations : https://www.shopify.com

3. Accès au site

Le Site est accessible en ligne 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non programmée et pouvant découler d'une nécessité de maintenance. L'éditeur ne pourra être tenu responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du Site.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le Site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, logos, marques, bases de données, etc.) ainsi que le Site lui-même, sont la propriété exclusive de l'éditeur ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.

Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le Site est décrit dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du Site, conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite « Informatique et Libertés ».

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7. Limitation de responsabilité

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8. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

9. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur, sans préjudice, pour les consommateurs, des dispositions plus favorables prévues par le Code de la consommation (voir également nos Conditions Générales de Vente).

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

• Via notre page de contact, ou par e-mail à help.apexor [at] gmail [dot] com
• Par courrier : APEXOR — Adel BOUHADDOUF, 2 Rue Rouget de l'Isle, 69800 Saint-Priest, France